MENTIONS LÉGALES
1. PRÉSENTATION DU SITE
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2. ÉDITEUR DU SITE
Le site ARTIRENT.FR est édité par :
ARTIRENT
Adresse : CD12, Lieu dit Les Tuillères, 69360 Sérézin-du-Rhône, France
SIRET : 48890103400014
Email : contact@artirent.fr
Responsable de la publication : COMPTOIR ELECTRIQUE FRANCAIS
3. HÉBERGEUR
Le site est hébergé par :
HOSTINGER INTERNATIONAL LTD
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site internet : https://www.hostinger.fr
Support : https://www.hostinger.fr/contact
4. CONCEPTION ET RÉALISATION
Site réalisé par ARTIRENT.
Technologie utilisée : WordPress (logiciel open source).
5. ACCÈS AU SITE
Le site est accessible à tout moment, sauf interruption pour maintenance technique ou cas de force majeure.
ARTIRENT ne pourra être tenue responsable en cas d’indisponibilité temporaire du site.
6. DESCRIPTION DES SERVICES
Le site ARTIRENT.FR a pour objet de fournir des informations concernant les activités de la société ARTIRENT.
ARTIRENT s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, ces informations sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.
ARTIRENT ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.
7. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de ARTIRENT, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
Toute violation pourra faire l’objet de poursuites conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
8. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
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ARTIRENT décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations présentes sur le site.
9. DONNÉES PERSONNELLES
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12. DROIT APPLICABLE
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Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux de Lyon.
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